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Conditions générales de vente

Conditions générales de vente en détails

I. Acceptation des Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent contractuellement les relations commerciales entre CROQUETTELAND SAS et le client du site croquetteland.com.
Le client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande de produits. En choisissant d'acheter des produits sur Croquetteland.com, le client accepte expressément les termes énoncés ci-après.
En cas de contradiction entre les présentes conditions générales de vente et tout autre document figurant sur le site, y compris charte de qualité ou document équivalent, les présentes conditions générales prévalent.

II. Prix

Les prix affichés sur le site croquetteland.com sont exprimés en Euros, toutes taxes comprises et ceci, hors participation aux frais d'expédition.
Le prix indiqué dans le récapitulatif de votre commande est le prix définitif. Ce prix comprend le prix du total de la commande avec le détail de chaque produit et les frais de port.
CROQUETTELAND SAS se réserve le droit de modifier l'assortiment à tout moment en termes de produits et de prix en fonction notamment des contraintes liées aux fournisseurs. Mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.
Nos ventes sont conclues avec réserve de propriété. Les produits demeurent propriété de CROQUETTELAND SAS jusqu'au complet encaissement du prix.

III. Promotions

Les offres promotionnelles de CROQUETTELAND SAS sont limitées au stock de produits disponibles.
Les offres promotionnelles proposées ne sont pas cumulables avec d'autres promotions ou d'autres avantages.
Les lots de 2 sont une exclusivité Croquetteland, s'appliquent automatiquement dans le panier, et ne se cumulent pas avec les promotions en cours sur le site de Croquetteland. Une offre plus intéressante ne pourra donc pas s’appliquer à ce format.
Lorsque vous bénéficiez d’une offre commerciale vous ne profitez pas de la remise fidélité, cependant le montant de votre commande est pris en compte pour le calcul de votre niveau fidélité.
Les frais de port sont calculés sur le montant du panier toutes remises déduites.


 

3.1 Références exclues des offres promotionnelles :

 

L'ensemble des promotions n'est pas applicable sur des produits des marques Hill's et Royal Canin.
Voir la liste des produits exclus des promotions

 

IV. Commande

Le client peut commander par Internet à l’adresse www.croquetteland.com.
Par Internet, lorsque vous cliquez sur le bouton "Valider" après le processus de commande, vous déclarez accepter pleinement et sans réserve l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.
Les données enregistrées par CROQUETTELAND SAS constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre CROQUETTELAND SAS et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

CROQUETTELAND SAS confirme au client l'acceptation de sa commande par e-mail à l'adresse indiquée par le client.

Pour effectuer une commande sur Croquetteland.com, un minimum de 19€ TTC toutes remises déduites est requis.

Dans le cadre d'un paiement par Carte Bancaire, la vente n'est considérée comme conclue qu'à compter de l'acceptation du paiement par Sogenactif ou Mercanet, les systèmes de paiement sécurisé de la Société Générale et de la BNP, et de la confirmation de la commande par CROQUETTELAND SAS.
Dans le cadre d'un paiement par Chèque, la vente n'est considérée comme conclue qu'à compter de la réception et du bon encaissement du chèque. Ce délai pour bon encaissement du chèque est de 10j après remise en banque.
CROQUETTELAND SAS se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute nouvelle commande venant d'un client avec lequel un litige existe.
Lors d'une passation de commande, le client fournit sous son entière et unique responsabilité les informations suivantes :
. Adresse e-mail
. Nom et Prénom
. Adresse
. Ville
. Code postal
. Téléphone
. Code d'accès à l'immeuble
. Présence ou non d'un concierge
. Possibilité de laisser ou non le produit au concierge
En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, CROQUETTELAND SAS ne saurait être tenu pour responsable de l'impossibilité de livraison.

Lorsqu'une commande est réglée et préparée par notre service logistique, elle ne peut plus être annulée.

V. Approvisionnement automatique (Abonnement)

Chez Croquetteland, vous pouvez souscrire un abonnement qui vous permettra de mettre en place des commandes planifiées, ce qui signifie que vous ne le souscrivez qu’une fois et vous recevrez une commande automatiquement selon la périodicité que vous avez demandée (Abonnement non éligible pour une livraison en Corse, Belgique et Luxembourg). Vous profiterez de 10% de remise sur votre première commande d’abonnement dans la limite de 20 euros de remise. Puis, à partir de votre seconde expédition, votre remise fidélité actualisée (Silver, Gold ou Platinum) s’appliquera automatiquement.

 

Paramétrage de l'abonnement

Le client peut administrer son ou ses abonnements dans la rubrique « mon compte > mes abonnements ». Il peut modifier les dates et/ou la fréquence d’envoi, modifier les quantités, supprimer des produits après le second envoi, supprimer l'abonnement, mettre à jour sa carte bancaire (l'ajout de produits dans un abonnement n'est pas encore disponible). Par conséquent, le client reste seul responsable de la périodicité et des quantités mis en place.

 

Modes de livraison

Les livraisons des abonnements se font uniquement en livraison à domicile (via le transporteur DPD Predict). Ce mode de transport ne garantissant pas son délai de livraison, des retards exceptionnels restent possibles, qui sont de la responsabilité du transporteur. La responsabilité de Croquetteland ne saurait être engagée sur ce point. Les frais d’expédition de votre commande d’abonnement périodique se calculent en fonction du montant de votre commande. Voir "Modes de livraison"

 

Moyens de paiement

Le règlement des abonnements se fait uniquement par carte bancaire (Hors cartes bancaires professionnelles de type Corporate, Business…). En souscrivant un abonnement, le client autorise notre système bancaire Payline à conserver ses références de carte bancaire de façon totalement sécurisée. Il autorise aussi Payline à envoyer à la banque une demande de débit de la carte à chaque expédition des produits de l’abonnement. Les avoirs disponibles sur le compte client ne peuvent être déduit de l’abonnement.

 

Changement du contenu ou annulation de la commande

Vous pouvez modifier les quantités du contenu de votre commande d’abonnement jusqu’à la veille de son expédition. Attention: Toutes les modifications se reporteront sur vos échéances à venir.

Vous avez la possibilité d’annuler votre abonnement après le second envoi jusqu’à la veille de son expédition. En cas de rupture de votre produit, votre abonnement est désactivé.

 

Promotions

Si un client souscrit un abonnement pour un produit qui est en promotion au moment de la souscription, la promotion sera appliquée pendant la durée de la promotion ou jusqu'à épuisement des stocks promotionnels (sauf les produits comportant des “kilos offerts” et/ou articles offerts, non éligibles à l’abonnement) . Pour les livraisons suivantes, le client sera débité du prix affiché sur le site au moment de l'expédition de l’abonnement. A l'inverse, si une promotion (sauf les produits comportant des “kilos offerts” et/ou articles offerts, non éligibles à l’abonnement) survient en cours d'abonnement, le client en bénéficiera automatiquement.

 

Prix de l'abonnement

CROQUETTELAND SAS se réserve le droit de modifier l'assortiment à tout moment en termes de produits et de prix en fonction notamment des contraintes liées aux fournisseurs. Mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.
A partir de votre seconde expédition, vous serez débité du prix affiché sur le site au moment de l'expédition de l’abonnement.

 

VI. Les produits

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Ils sont produits et mis sur le marché par des fabricants reconnus, sous leur propre responsabilité.
CROQUETTELAND SAS dispose d'une totale indépendance dans la sélection des produits proposés.
Les photographies des produits n'ont aucun caractère contractuel, ni le poids précis des conditionnements que les fournisseurs peuvent modifier au grée des évolutions de gamme. Par ailleurs, les dimensions données sont les dimensions extérieures du produit.
CROQUETTELAND SAS se réserve le droit à tout moment et sans préavis d'ajouter ou de supprimer des produits de son catalogue.

Pour les articles où le poids peut varier, le prix au kilo est donné à titre indicatif.

VII. Disponibilité des produits

Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. L'information de disponibilité est donnée à titre indicatif.
Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations ne sont qu'indicatives car elles proviennent directement de nos fournisseurs. Les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté.
CROQUETTELAND SAS se réserve la possibilité de fractionner la livraison. Les frais de port supplémentaires pouvant être générés par une livraison fractionnée seront pris en charge par CROQUETTELAND SAS.

VIII. Livraison

La livraison des produits à l'adresse indiquée par le client sera effectuée par différents transporteurs proposés au client par CROQUETTELAND SAS et sélectionnés par le client sous sa seule responsabilité. Les délais de livraison sont variables selon le transporteur choisi et le jour de la commande. Entre la commande et l'expédition, la préparation du colis rajoute un délai de 24h à 48h en fonction de l’heure de réception de la commande. Les commandes ne sont débloquées qu’après réception du paiement.

Zone de livraison :
. La zone de livraison comprend uniquement la France Métropolitaine, la Corse, la Belgique et le Luxembourg.
. Sont exclus de la zone de livraison : les DOM-TOM et les pays étrangers, autres que ceux énoncés ci-dessus.

Délai de livraison :
. Cas du Transport Standard (DPD Predict, DPD Pickup, Point relais Carrefour) : Livraison sous 1 à 3 jours ouvrés, hors samedi, dimanche et jours fériés. Délai indicatif, non garanti. Un retard par rapport à ces délais habituellement constatés ne peut donner lieu à aucune indemnisation.
. Cas du Transport Express (TNT) : les délais annoncés sont garantis. Si les délais ne sont pas respectés par le transporteur Express sélectionné par le client, et que le client n'a pas de responsabilité dans le retard de livraison (digicode non précisé, adresse incomplète,...), le client pourra faire une demande d'avoir, du montant des frais de port Express (sous réserve qu'ils aient été facturés), à notre Service Client. Afin d'assurer la satisfaction de ses clients, Croquetteland re-créditera cette somme sur le compte fidélité du client si la demande est justifiée. Il s'agit exclusivement d'un avoir à déduire d'une prochaine commande sur www.croquetteland.com. En aucun cas il n'y aura de remboursement sous forme d'un versement financier.

Un éventuel retard de livraison ne donne pas droit à dommages et intérêts de la part de CROQUETTELAND SAS.
CROQUETTELAND SAS est déchargée de son obligation de livrer en cas de force majeure telle que la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents, l'état de catastrophe naturelle et l'impossibilité d'approvisionnement auprès d'un fournisseur.
Le client est tenu de vérifier le bon état du colis à la livraison. En cas de manquant ou de dégradation, le client doit formuler des réserves auprès du transporteur. Ces réserves sont à porter sur le Bon de livraison.
Les types de transport, les transporteurs et la politique de prix selon le montant des commandes et les destinations peuvent être consultés en cliquant sur le lien "Modes de livraison" en bas de chaque page du site.

Les frais de port sont calculés sur le montant du panier toute remises déduites.

Cas de non livraison ou de non retrait des colis, du fait du client :
En cas de non retrait par le client, dans un délai de 10 jours ouvrés, les colis laissés à disposition en points DPD Pickup seront retournés automatiquement à CROQUETTELAND SAS. A réception des colis, un avoir minoré des frais de port forfaitaires de 5,90 € pour les points relais, quel que soit le montant de la commande initiale, sera établi au nom du client. Le client devra ensuite repasser sa commande en utilisant cet avoir pour se faire réexpédier sa commande selon un cycle normal.
Pour les autres modes de transport, si la livraison n'a pu aboutir pour des raisons liées ou incombants au client, le colis reviendra à CROQUETTELAND SAS et un avoir minoré des frais de port forfaitaires, correspondant au transporteur utilisé, et quel que soit le montant de la commande initiale, sera établi au nom du client. Le client devra ensuite repasser sa commande en utilisant cet avoir pour se faire réexpédier sa commande selon un cycle normal.

IX. Modes de paiement

Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Ce prix est indiqué sur la confirmation de commande adressée au client par CROQUETTELAND SAS.
Le paiement peut s'effectuer par :
- CARTE BANCAIRE : Visa, EuroCard, MasterCard, CB, Amex.
Les transactions par carte bancaire sur notre site sont sécurisées. Lorsque vous saisissez les informations de votre carte bancaire, cela se fait directement sur le site de la banque qui se charge du cryptage et de la sécurité des données. Dès que le paiement est validé, votre commande est prise en compte immédiatement. Le débit de la carte bancaire est effectué au moment de la commande pour des raisons techniques.
L'ensemble des banques françaises déploie depuis 2009 une nouvelle norme de sécurité baptisée "3D Secure". Elle s'appuie sur un code personnel qui ne figure pas sur la CB et qui est communiqué au titulaire de la carte par sa banque. Cela permet de renforcer la sécurité pour le consommateur. Croquetteland utilise ce système 3D Secure. En conséquence de quoi, les commandes et les paiements par téléphone sont rendus impossibles si le client ne connait pas ce code personnel.

- CHÈQUE, libellé à l’ordre de CROQUETTELAND SAS. 
A l’expiration du délai de 10 jours de la loi Murcef, votre banque confirmera le bon encaissement et nous pourrons expédier votre colis immédiatement. Le jour de l’expédition, vous recevrez un mail automatique à 20h, vous indiquant les coordonnées du transporteur et le lien pour suivre directement votre colis sur Internet. 
- PAYPAL
- VIREMENT BANCAIRE

Les différents modes de paiement sont détaillés dans la page Paiement sécurisé.

X. Retour Produits

Le client dispose de 15 jours francs à compter de la livraison (article L 121-16 du code de la consommation) pour retourner un article.
CROQUETTELAND SAS s'engage à échanger l’article ou à concéder un avoir, ou à le rembourser, sous réserve que celui-ci soit retourné intact, non utilisé (propre, sans poils d'animaux...) et dans son emballage d'origine.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d'erreur de la part de CROQUETTELAND SAS dans le contenu d'une commande, auquel cas les frais de retour sont entièrement remboursés au client.
Pour un retour effectué en dehors de ce délai légal de 15j, et accepté par Croquetteland, des frais de traitement administratif et logistique de 15 € TTC seront appliqués et déduits de l'avoir ou du remboursement.
Pour effectuer un retour, contactez nous par email à contact@croquetteland.com.

XI. Responsabilité

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de CROQUETTELAND SAS ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
CROQUETTELAND SAS ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site Croquetteland.com. CROQUETTELAND SAS dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
En outre, le client s’engage à respecter les conditions et précautions d'utilisation des produits, telles qu'elles sont stipulées sur les emballages ou dans les fiches produits détaillées sur le site Croquetteland.com.
CROQUETTELAND SAS ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des articles livrés au client.
CROQUETTELAND SAS ne peut être tenu pour responsable des éventuelles modifications apportées par les fabricants et/ou les fournisseurs dans la composition des articles vendus sur le site croquetteland.com.
En tout état de cause, la responsabilité de CROQUETTELAND SAS sera limitée au montant de la commande.

XII. Politique commerciale

CROQUETTELAND SAS se réserve le droit de modifier sa politique commerciale sans qu'il soit nécessaire d'en informer ses clients au préalable.
Dans le cas où CROQUETTELAND SAS viendrait à avoir connaissance d'utilisation détournée d'un ou plusieurs éléments de sa politique commerciale, CROQUETTELAND SAS se reserve le droit d'annuler les avantages acquis par le client nés de cette utilisation détournée.

XIII. Droit applicable et Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.
Le client et CROQUETTELAND SAS privilégieront toujours une solution amiable avant toute action en justice.
En vertu des articles 313-1 et suivants du Code pénal, constitue une escroquerie " le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit par l'emploi de manœuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge ".
Le délit d'escroquerie par utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement peut donner lieu à une peine de 5 ans d'emprisonnement et à une amende de 400 000 €. La simple tentative est punie des mêmes peines.
La politique de notre site est de poursuivre au pénal quiconque se rendra coupable de telles tentatives de fraude. Nous n'hésiterons pas à porter plainte, notamment sur la base des informations fournies lors des commandes en ligne (adresse IP, nom, prénom ou coordonnées de livraison).

XIV. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

 

Voir notre Politique de confidentialité ici.

 

XV. Contact Croquetteland SAS

CROQUETTELAND
23 Boulevard Jules Favre
69006 LYON

contact@croquetteland.com

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Tél. 04 37 42 19 69
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